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......ions. 408 Fournisseurs - Factures non parvenues. 409 Fournisseurs débiteurs. 4091 Fournisseurs - Avances et acomptes versés sur commandes. 4097 Fournisseurs, autres avoirs. 4098 Rabais, remises, ris
tournes à obtenir et au ...... ......es hébergés. 41918 Autres avances. 419181 Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France. 419188 Autres. 4197 Clients, autres avoirs. 4198 Rabais, remises, ris
tournes à accorder et autres avoirs à établir. 42. Personnel et comptes rattachés 421 Personnel - Rémunérat ......
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......ommandes. 4097 Fournisseurs, autres avoirs. 4098 Rabais, remises, ris
tournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus. 41. Redevables et comptes rattachés 411 Redevables - Amiable. 4111 Hospitalisés et consultants part du malade . 4112 Caisse d'assurance maladie désignée en l'application de l' article L 174-2 du CSS caisse pivot . 41121 Caisse pivot. 41122 Caisse pivot - Montants restant ...... ......es hébergés. 41918 Autres avances. 419181 Redevables non résidents et non assurés à un régime d'assurance maladie en France. 419188 Autres. 4197 Clients, autres avoirs. 4198 Rabais, remises, ris
tournes à accorder e ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexteArticle.do;jsessionid=C306AAC9790CC71BA8D40953066D0733.tpdjo06v_3?cidTexte=JORFTEXT000017728104&idArticle=JORFARTI00
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tournesol autres graines oléagineuses Ne comprend pas la culture du riz cf. 01.12Z la culture du maïs doux cf. 01.13Z la culture du maïs fourrager cf. 01.19Z la culture de fruits oléagineux cf. 01.26Z Produits ASSOCIéS 01.11.11 Blé dur 01.11.12 Blé, à l'exclusion du blé dur 01.11.20 Maïs 01.11.31 O ...... ......ides, en coque 01.11.83 Arachides, décortiquées 01.11.84 Graines de coton 01.11.91 Graines de lin 01.11.92 Graines de moutarde 01.11.93 Graines de colza 01.11.94 Graines de sésame 01.11.95 Graines de
tournesol 01.11.99 Autres oléagineux nca 01.12Z Culture du riz Comprend la culture du riz Produits ASSOCIéS 01.12.10 Riz, non décortiqué 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et d ......
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Comprend
......gineuses telles que : graines de soja arachides graines de coton graines de ricin graines de lin graines de moutarde graines de niger graines de colza graines de carthame graines de sésame graines de
tournesol autres graines oléagineuses Ne COMPREND pas la cul ...... ......a 01.11.94 Graines de sésame 01.11.95 Graines de
tournesol 01.11.99 Autres oléagineux nca 01.12Z Culture du riz Comprend la culture du riz Produits associés 01.12.10 Riz, non décortiqué 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Comprend la culture des légumes à feuilles et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux-fleurs et brocolis laitues et chicorées épinards a ......
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tournesol 01.11.99 Autres oléagineux nca 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercu LES Comprend la culture des légumes à feuil LES et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux-fleurs et brocolis laitues et chicorées épinards autres légumes à
feuil LES et à tiges la culture de plantes cultivées pour leurs fru ......
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