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......aines de moutarde graines de niger graines de colza graines de carthame graines de sésame graines de
tournesol autres graines oléagineuses Ne comprend pas la culture du riz cf. 01.12Z la culture du maïs doux cf. 01.13Z la culture du maïs fourrager cf. 01.19Z la culture de fruits oléagineux cf. 01.26Z Produits ASSOCIéS 01.11.11 Blé dur 01.11.12 Blé, à l'exclusion du blé dur 01.11.20 Maïs 01.11.31 O ...... ......ides, en coque 01.11.83 Arachides, décortiquées 01.11.84 Graines de coton 01.11.91 Graines de lin 01.11.92 Graines de moutarde 01.11.93 Graines de colza 01.11.94 Graines de sésame 01.11.95 Graines de
tournesol 01.11.99 Autres oléagineux nca 01.12Z Culture du riz Comprend la culture du riz Produits ASSOCIéS 01.12.10 Riz, non décortiqué 01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et d ......
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......gineuses telles que : graines de soja arachides graines de coton graines de ricin graines de lin graines de moutarde graines de niger graines de colza graines de carthame graines de sésame graines de
tournesol autres graines oléagineuses Ne COMPREND pas la culture du riz cf. 01.12Z la culture du maïs doux cf. ...... ......ides, en coque 01.11.83 Arachides, décortiquées 01.11.84 Graines de coton 01.11.91 Graines de lin 01.11.92 Graines de moutarde 01.11.93 Graines de colza 01.11.94 Graines de sésame 01.11.95 Graines de
tournesol 01.11.99 Autres oléagineux nca 01.12.10 Riz, non décortiqué 01.13.11 Asperges 01.13.12 Choux 01.13.13 Choux-fleurs et brocolis ......
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Association de gestion agréée tours
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......1728 du 8 décembre 2007 publié au Journal officiel du 9 décembre 2007 a fixé au 27 janvier 2008 la date de l'élection des représentants à l'assemblée de la Polynésie française. Le deuxième
tour de ces élections a eu lieu le 10 février 2008. TITRE IV : LES INSTITUTIONS Chapitre Ier : Le président et le gouvernement de l ...... ......emplie, la réunion se tient de plein droit trois jours plus tard, dimanche et jours fériés non compris, quel que soit le nombre des représentants présents. Le vote est personnel. Si, après deux
tours de scrutin, aucun candidat n'obtient la majorité absolue des membres composant l'assemblée, il est procédé Ã un troisiè ......
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