Résultats 1-10, 292 au total, 1.76 secondes, pour "st mande" en recherche floue . "st", sont des mots trop courts et ont été ignorés.
......yant droit en cas de décès de cette personne, la personne ayant l'autorité parentale, le tuteur ou, le cas échéant, par le médecin qu'une de ces personnes a désigné comme intermédiaire. La de
mande est adressée au professionnel de santé ou à l'hébergeur et, ...... ......établissement ou à la personne qu'il a désignée à cet effet et dont le nom est porté à la connaissance du public par tous moyens appropriés. Avant toute communication, le destinataire de la de
mande s'assure de l'identité du de
mandeur et s'informe, le cas échéant, de la qualité de médecin de la personne désignée comme ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3.tpdjo02v_1?cidTexte=JORFTEXT000000412528&dateTexte=20100319&categori
......le contrat de travail comporte une explication en français du terme étranger. Lorsque le salarié est étranger et le contrat constaté par écrit, une traduction du contrat est rédigée, à la de
mande du salarié, dans la langue de ce dernier. Les deux textes font également foi en justice. En cas de discordance entre les deux textes, seul le texte rédigé dans la lang ...... ......Ces informations doivent présenter un lien direct et nécessaire avec l'emploi proposé ou avec l'évaluation des aptitudes professionnelles. Le candidat est tenu de répondre de bonne foi à ces de
mandes d'informations. Article L. 1221-7 Dans les entreprises de cinquante salariés et plus, les informations mentionnées à l'article L. 1221-6 et communiquées par écrit par ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1EEFE03FB478AF916083BF7353583751.tpdjo11v_2?cidTexte=JORFTEXT000000465978&dateTexte=20070313
......ticle 3. - De
mandes et brevets auxquels le traité s'applique. Article 4. - Exception concernant la sécurité. Article 5. - Date de dépôt. Article 6. - De
mande. Article 7. - Mandataire. Article 8. - Communications ; adresses. Article 9. - Notifications. Article 10. - Validité du brevet ; révocation. Article 11. - Sursis en matière de délais. Article 12. - Rétablissement des droits après q ...... ......20. - Conditions et modalités pour devenir partie au traité. Article 21. - Entrée en vigueur ; date de prise d'effet des ratifications et des adhésions. Article 22. - Application du traité aux de
mandes en instance et aux brevets en vigueur. Article 23. - Réserves. Artic ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?cidTexte=JORFTEXT000021637117&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id
......'il poursuit ses études, de moins de vingt-cinq ans, ou qui est titulaire de la carte d'invalidité prévue à l'article L. 241-3 du code de l'action sociale et des familles et vit sous le toit du de
mandeur à l'aide juridictionnelle ; 3° L'ascendant qui habite avec le deman ...... ......à cet article ou, s'il ne peut prétendre à ces allocations, le montant du revenu minimum d'insertion. Lorsque, pour l'appréciation des ressources du de
mandeur de l'aide juridictionnelle, il est tenu compte, dans les conditions prévues au troisième alinéa de l'article 5 de la loi du 10 juillet 1991 susvisée, des ressources provenant de son conjoint, de son concubin ou de son partenaire à ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=BA8ABD2C1F6DAAAFED7F974AEAAA1FEB.tpdjo05v_3?cidTexte=JORFTEXT000000721124&categorieLien=cid
......le commissaire aux comptes à
l'issue de son évaluation des risques NEP 500 Caractère probant des éléments collectés NEP 501 Caractère probant des éléments collectés applications spécifiques NEP 505 De
mandes de confirmation ...... ......fet, il doit les consigner dans une lettre de mission. 03. La présente norme a pour objet de définir les principes que doit respecter le commissaire aux comptes pour établir sa lettre de mission et de
mander l’accord de la personne ou de l’entité sur son contenu. Etablissement et révision de la lettre de mission 04. La lettre de mission initiale doit être établie par le co ......
http://www.experts-comptables-fr.org/outils/NEP.htm
......des impôts peuvent opter, sur simple de
mande, pour que l'ensemble des cotisations et contributions de sécurité sociale dont ils sont redevables soient calculées mensuellement ou trimestriellement en appliquant au montant de leur chiffre d'affaires ou de leurs revenus non commerciaux effectivement réalisés le mois ou le trimestre précédent un taux fixé par décret pour chaque caté ...... ......s « Art.L. 133-6-9.-Dans les conditions prévues aux septième à dixième alinéas de l'article L. 243-6-3, le régime social des indépendants doit se prononcer de manière explicite sur toute de
mande d'un cotisant ou futur cotisant relevant de ce régime en application de l'article L. 611-1, ayant pour objet de connaître l'application à sa situation de la législation relative aux exonérati ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=0030A46E79F5CE9635C0F4CB069A96C7.tpdjo11v_3?cidTexte=JORFTEXT000019283050&categorieLien=id
......la notification du marché dématérialisé 11-1 Un marché public peut être un document électronique 11-2 La pratique peut de
mander qu’une offre dématérialisée ou un marché public dématérialisé soit re-matérialisé 11-3 La signature du marché
par la personne publique 11-4 L’information des candidats dont l’offre n’est pas retenue et les marchés sans suite. 11-5 La notification ...... ......nt le droit des marchés publics : liberté d’accès à la com
mande publique, égalité de traitement des candidats et transparence des procédures - au renforcement de l’efficacité de la com
mande publique, à la bonne utilisation des deniers publics et à la recherche de l’offre économiquement la plus avantageuse. Si ces objectifs ne sont pas nouveaux, la réalisation de certaines ......
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/vademecum/vmdemat.htm
Comprend
......culture de baies : myrtilles groseilles groseilles à maquereaux kiwis framboises fraises autres baies la production de semences de fruits la production de fruits à coque comestibles : a
mandes noix de cajou châtaignes noisettes pistaches noix communes autres fruits à
coque la culture de caroubes et d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes Ne COMPREND pas la culture de la noix de coco cf. 01.26Z Prod ...... ......uits associés 01.25.11 Kiwis 01.25.12 Framboises 01.25.13 Fraises 01.25.19 Autres baies, fruits du genre Vaccinium nca 01.25.20 Semences fruitières 01.25.31 A
mandes 01.25.32 Châtaignes et marrons 01.25.33 Noisettes 01.25.34 Pistaches 01.25.35 Noix 01.25.39 Autres fruits à coque à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco 01.25.90 Autres fruits d'arbres et d'arbustes nca 01.26Z Cultu ......
http://www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend >>
Produits
......culture de baies : myrtilles groseilles groseilles à maquereaux kiwis framboises fraises autres baies la production de semences de fruits la production de fruits à coque comestibles : a
mandes noix de cajou châtaignes noisettes pistaches noix communes autres fruits à
coque la culture de caroubes et d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes Ne comprend pas la culture de la noix de coco cf. 01.26Z Prod ...... ......uits associés 01.25.11 Kiwis 01.25.12 Framboises 01.25.13 Fraises 01.25.19 Autres baies, fruits du genre Vaccinium nca 01.25.20 Semences fruitières 01.25.31 A
mandes 01.25.32 Châtaignes et marrons 01.25.33 Noisettes 01.25.34 Pistaches 01.25.35 Noix 01.25.39 Autres fruits à coque à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco 01.25.90 Autres fruits d'arbres et d'arbustes nca 01.26Z Cultu ......
http://www.comptableparis.com/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >>
Produits
......culture de baies : myrtilles groseilles groseilles à maquereaux kiwis framboises fraises autres baies la production de semences de fruits la production de fruits à coque comestibles : a
mandes noix de cajou châtaignes noisettes pistaches noix communes autres fruits à
coque la culture de caroubes et d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes Ne comprend pas la culture de la noix de coco cf. 01.26Z Prod ...... ......uits associés 01.25.11 Kiwis 01.25.12 Framboises 01.25.13 Fraises 01.25.19 Autres baies, fruits du genre Vaccinium nca 01.25.20 Semences fruitières 01.25.31 A
mandes 01.25.32 Châtaignes et marrons 01.25.33 Noisettes 01.25.34 Pistaches 01.25.35 Noix 01.25.39 Autres fruits à coque à l'exclusion des noix sauvages, arachides et noix de coco 01.25.90 Autres fruits d'arbres et d'arbustes nca 01.26Z Cultu ......
http://www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >>
