Résultats 1-10, 406 au total, 2.03 secondes, pour "saint pierre et miquelon" en recherche floue . "et", sont des mots trop courts et ont été ignorés.
......; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de
Saint-Barthélemy, de
Saint-Martin et de
Saint-
Pierre-et-
Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de la population effectué dans les îles Wallis et Futuna en 2008 ; Vu le registre mondial des ...... ......ent Haut-Rhin 6 Rhône 14 sans changement Haute-Saône 2 Saône-et-Loire 5 Sarthe 5 sans changement Savoie 4 Haute-Savoie 6 Hauts-de-Seine 13 sans changement Seine-Maritime 10 Seine-et-Marne 11 Seine-
Saint-Denis 12 Deux-Sèvres 3 Somme 5 Tarn 3 Tarn-et ......
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......la population effectué en Polynésie française en 2007 ; Vu le décret n° 2008-1477 du 30 décembre 2008 authentifiant les chiffres des populations de métropole, des départements d'outre-mer, de
Saint-Barthélemy, de
Saint-Martin et de
Saint-
Pierre-et-
Miquelon ; Vu le décret n° 2009-9 du 5 janvier 2009 authentifiant les résultats du recensement de l ...... ......Savoie 6 Hauts-de-Seine Sans changement Seine-Maritime 10 Seine-et-Marne 11 Seine-
Saint-Denis 12 Deux-Sèvres 3 Somme 5 Tarn 3 Tarn-et-Garonne Sans changement Val-de-Marne 11 Val-d'Oise 10 Var 8 Vaucluse 5 Vendée Sans changement Vienne Sans changement Haute-Vienne 3 Vosges Sans changement Yonne Sans changement Yvelines Sans changement NOUVELLE-CALÉDONIE ET COLLECTIVITÉS D'OUTRE-MER NOMBRE DE ......
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......nces, Asnières-en-Bessin, Auberville, Aunay-sur-Odon, Auquainville, Les Autels-
Saint-Bazile, Les Authieux-Papion, Les Authieux-sur-Calonne, Auvillars, Balleroy, Banneville-sur-Ajon, Barbeville, Barneville-la-Bertran, Barou-en-Auge, Basseneville, Bavent, Bayeux, Bazenville, La Bazoque, Beaulieu, Beaumesnil, Beaumont-en-Auge, Bauquay, Bellou, Benerville-sur-Mer, Le Bény-Bocage, Bernesq, Bernières ...... ......s, Courvaudon, Cresseveuille, CrèvecÅ“ur-en-Auge, CricquebÅ“uf, Cricqueville-en-Auge, Cricqueville-en-Bessin, Croisilles, Croissanville, Crouay, La Croupte, Culey-le-Patry, Curcy-sur-Orne, Cussy, Dam
pierre, Danestal, Danvou-la-Ferrière, Deauville, Le Désert, Le Détroit, Deux-Jumeaux, Dives-sur-Mer, Donnay, Douville-en-Auge, Dozulé, Drubec, Beaufour-Druval, Ecrammeville, Ellon, Englesqueville ......
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Miquelon. NOTA: Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur à Mayotte, la référence à la collectivité territoriale de Mayotte est remplacée par la référence à Mayotte , et la référence à la collectivité territoriale est remplacée par la référence à la collectivité dépar ...... ......nque arabe et internationale d'investissements BAII , Paris. Banque arabe privée BAP , Paris. Banque Arnaud - Gaidan, Nîmes Gard . Banque Audi France SA, Paris. Banque auxiliaire Michel Inchauspé,
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......présente loi ne sont pas applicables dans la collectivité territoriale de
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Miquelon. NOTA: Loi 2001-616 2001-07-11 art. 75 : Dans tous les textes législatifs et réglementaires en vigueur à Mayotte, la référence à la collectivité territoriale de Mayotte est remplacée par la référence à Mayotte , et la référence à la collectivité territoriale est remplacée par la ...... ......nque arabe et internationale d'investissements BAII , Paris. Banque arabe privée BAP , Paris. Banque Arnaud - Gaidan, Nîmes Gard . Banque Audi France SA, Paris. Banque auxiliaire Michel Inchauspé,
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......8 Oise - 60 Orne - 61 Paris - 75 Pas-de-Calais - 62 Polynésie française - 987 Puy-de-Dôme - 63 Pyrénées-Atlantiques - 64 Pyrénées-Orientales - 66 Réunion - 974 Rhône - 69
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Saint-Denis - 93 Somme - 80 Tarn - 81 Tarn-et-Garonne - 82 Terres australes et antarctiques françaises - 984 Territoire de Belfort - 90 Val-d'Oise - 95 Val-de-Marne - 94 Var - 83 Vaucluse - 84 Vendée - 85 Vienne - 86 Vosges - 88 Wallis et Futuna Wallis, Futuna, Alofi ......
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