Résultats 1-10, 406 au total, 1.79 secondes, pour "prestataire en informatique" en recherche floue . "en", sont des mots trop courts et ont été ignorés.
......s instruments de paiement « Section 1 « Champ d'application et définitions « Art.L. 133-.-I. ― Les dispositions du présent chapitre s'appliquent aux opérations de paiement réalisées par les
prestataires de services de paiement mentionnés au livre V dans le cadre des activités définies au II de l'article L. 314-1. « II. ...... ......A l'exception de celles du I de l'article L. 133-14, les dispositions du présent chapitre s'appliquent si le
prestataire de services de paiement du bénéficiaire et celui du payeur sont situés sur le territoire de la France métropolitaine, dans les départements d'outre-mer, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Mayotte ou à Saint-Pierre-et-Miquelon et que l'opération est réalisée e ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=7A3BF11DE569389C2F5632F77FCEBD4F.tpdjo16v_3?cidTexte=JORFTEXT000020856747&dateTexte=20090716&categori
......de logiciels et de données
informatiques sur disques et sur bandes Ne comprend pas la reproduction d'imprimés cf. 18.11Z, 18.12Z l'édition de logiciels cf. 58.2 la production et la distribution de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles cf. 59.12Z la production de matri ...... ......enregistrements ou de matériel audio cf. 59.20Z Produits associés 18.20.10 Reproduction d'enregistrements sonores 18.20.20 Reproduction d'enregistrements vidéo 18.20.30 Reproduction d'enregistrements
informatiques 19.10Z Cokéfaction Comprend l'exploitation de fours à coke la production de coke ou de semi-coke la production de brai et de coke de brai la production de gaz de cokerie la product ......
http://www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits
......de logiciels et de données
informatiques sur disques et sur bandes Ne comprend pas la reproduction d'imprimés cf. 18.11Z, 18.12Z l'édition de logiciels cf. 58.2 la production et la distribution de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles cf. 59.12Z la production de matri ...... ......enregistrements ou de matériel audio cf. 59.20Z Produits associés 18.20.10 Reproduction d'enregistrements sonores 18.20.20 Reproduction d'enregistrements vidéo 18.20.30 Reproduction d'enregistrements
informatiques 19.10Z Cokéfaction Comprend l'exploitation de fours à coke la production de coke ou de semi-coke la production de brai et de coke de brai la production de gaz de cokerie la product ......
http://www.comptableparis.com/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits
Associés
......on, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant des films ou d'autres enregistrements vidéo la reproduction, à partir d'une matrice, de logiciels et de données
informatiques sur disques et sur bandes Ne comprend pas la reproduction d'imprimés cf. 18.11Z, 18.12Z l'édition de logiciels cf. 58.2 la production et la distribution de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similai ...... ......enregistrements ou de matériel audio cf. 59.20Z Produits ASSOCIéS 18.20.10 Reproduction d'enregistrements sonores 18.20.20 Reproduction d'enregistrements vidéo 18.20.30 Reproduction d'enregistrements
informatiques 19.10Z Cokéfaction Compren ......
http://www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés >>
......du marché 11-6 La publication annuelle des marchés et des
prestataires retenus 12/ Le contrôle et l'exécution des marchés dématérialisés 12-1 Marchés dématérialisés et contrôle de légalité 12-2 Marchés dématérialisés et comptable public 12-3 Marchés dématérialisés et contrôle juridictionnel 13/ L’archivage des marchés dématérialisés 13-1 Les délais de conservation des dossiers de ...... ......et plus rapides. Le présent vade-mecum s’adresse aux acheteurs publics, aux entreprises et aux
prestataires de services
informatiques qui Suvrent dans le domaine de l’achat public. Rédigé suite aux réunions d’un groupe de travail inter-ministériel instauré sous l’égide de l’ADAE et de la Direction des Affaires Juridiques du Ministère de l’Economie, d ......
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/vademecum/vmdemat.htm
Cga régional
Associés
Le
......'une matrice, de logiciels et de données
informatiques sur disques et sur bandes Ne comprend pas la reproduction d'imprimés cf. 18.11Z, 18.12Z l'édition de logiciels cf. 58.2 la production et la distribution de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B la reproduction de films destinés à être projetés dans des sal LE s cf. 59.12Z la pro ...... ......enregistrements ou de matériel audio cf. 59.20Z Produits associés 18.20.10 Reproduction d'enregistrements sonores 18.20.20 Reproduction d'enregistrements vidéo 18.20.30 Reproduction d'enregistrements
informatiques 19.10Z Cokéfaction Comprend l'exploitation de fours à coke la production de coke ou de semi-coke la production de brai et de coke de brai la production de gaz de co ......
http://www.comptableparis.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=co&q=le >>
Comprend
......, de logiciels et de données
informatiques sur disques et sur bandes Ne COMPREND pas la reproduction d'imprimés cf. 18.11Z, 18.12Z l'édition de logiciels cf. 58.2 la production et la distribution de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires cf. 59.11A, 59.11B, 59.11C, 59.12Z, 59.13A, 59.13B la reproduction de films destinés à être projetés dans des salles cf. 59.12Z la production de mat ...... ......enregistrements ou de matériel audio cf. 59.20Z Produits associés 18.20.10 Reproduction d'enregistrements sonores 18.20.20 Reproduction d'enregistrements vidéo 18.20.30 Reproduction d'enregistrements
informatiques 19.10Z Cokéfaction Comprend l'exploitation de fours à coke la production de coke ou de semi-coke la production de brai et de coke de brai la production de gaz de cokerie la produ ......
http://www.comptabiliteenligne.com/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=comprend >>
Associé
......nores la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de bandes contenant des films ou d'autres enregistrements vidéo la reproduction, à
partir d'une matrice, de logiciels et de données
informatiques sur disque ...... ......0Z Produits ASSOCIé s 18.20.10 Reproduction d'enregistrements sonores 18.20.20 Reproduction d'enregistrements vidéo 18.20.30 Reproduction d'enregistrements
informatiques 19.10Z Cokéfaction Comprend l'exploitation de fours à coke la production de coke ou de semi-coke la production de brai et de coke de brai la production de gaz de cokerie la production de goudrons bruts de houille et de lignite l'a ......
http://www.comptabiliteenligne.com/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=associé >>
