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Ourdissoirs
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Associés
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ourdis en terre cuite la fabrication de conduits de fumée, boisseaux, claustras, en terre cuite la fabrication de drains, tubes, tuyaux, etc., en terre cuite la fabrication de tuyaux en grès Ne comprend pas la fabrication de produits en céramique réfractaire cf. 23.20Z la fabrication de produits en céramique non réfractaire hors matériaux de construction cf. 23.4 P ...... ......roduits ASSOCIéS 23.32.11 Briques de construction, h
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Produits
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Comprend
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......é prises afin de confier les opérations de déchargement, d'acheminement, d'hébergement, d'immobilisation, d'ét
ourdissement, d'abattage ou de mise à mort des animaux à un personnel disposant d'une formation en matière de protection animale ou encadré par une personne ayant cette compétence. Article R214-69 En savoir plus sur cet article... Modifié par Décret n°2009-1658 du 18 décembr ...... ......e 2009 - art. 1 I. - L'immobilisation des animaux est obligatoire préalablement à leur ét
ourdissement et à leur mise à mort. La suspension des animaux est interdite avant leur ét
ourdissement ou leur mise à mort. II. - Les dispositions du I ne s'appliquent pas : 1° Aux volailles et aux lagomorphes dans la mesure où il est procédé à leur ét
ourdissement après leur suspension ; 2° Aux ......
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