Résultats 1-10, 290 au total, 0.64 secondes, pour "lucay le male" en recherche floue . "le", sont des mots trop courts et ont été ignorés.
......a mise en place du contrat de mission à l'exportation fixe notamment : 1° Les catégories de salariés concernés ; 2° La nature des missions à l'exportation concernées ainsi que leur durée mini
male, qui ne peut pas être inférieure à six mois ; 3° Les contre ...... ......ion antérieure à la date présumée de l'accouchement peut être augmentée d'une durée maxi
male de quatre semaines. La période de vingt-deux semaines postérieure à l'accouchement est alors réduite d'autant ; 2° Pour la naissance de trois enfants ou plus, cette période commence vingt-quatre semaines avant la date présumée de l'accouchement et se termine vingt-deux semaines après la dat ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1EEFE03FB478AF916083BF7353583751.tpdjo11v_2?cidTexte=JORFTEXT000000465978&dateTexte=20070313
......st nommé dans les mêmes conditions. Le mandat de ce nouveau membre expire à la date à laquelle aurait nor
malement pris fin celui de son prédécesseur. Article R. 1142-44 Les fonctions de membre du conseil d'administration ou de suppléant sont exercées à titre gracieux. Elles ouvrent droit aux indemnités pour frais de déplacement et de séjour dans les conditions prévues par le décret ...... ......supérieure au double de l'indemnité journalière maxi
male de l'assurance maladie du régime général prévue à l'article L. 323-4 du code de la sécurité sociale. Article R. 1211-6 Les dispositions des articles R. 1211-2 à R. 1211-5 s'appliquent aux déplacements afférents aux examens et soins qui précèdent ou suivent le prélèvement ainsi qu'aux déplacements effectués pour l'expressi ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3.tpdjo02v_1?cidTexte=JORFTEXT000000412528&dateTexte=20100319&categori
......s, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des liparis 01.49.24 Produits comestibles d'origine ani
male nca 01.49.25 Cocons de vers à soie 01.49.26 Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non 01.49.27 Embryons animaux destinés à
la reproduction 01.49.28 Produits non comestibles d'origine ani
male nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion de ...... ......rigine ani
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male nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non ......
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Comprend
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Produits
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Associés
......ge nca, vivants 01.49.21 Miel 01.49.22 Lait brut nca 01.49.23 Escargots, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, séchés ou salés, à l'exclusion des liparis 01.49.24 Produits comestibles d'origine ani
male nca 01.49.25 Cocons de vers à soie 01.49.26 Cires d'insectes et spermaceti, affinés et colorés ou non 01.49.27 ...... ......Embryons animaux destinés à
la reproduction 01.49.28 Produits non comestibles d'origine ani
male nca 01.49.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage, à l'exclusion des peaux d'agneaux 01.49.32 Peaux d'agneaux 01.49.39 Peaux d'animaux nca brutes ou conservées, mais non travaillées 01.50Z Culture et élevage ASSOCIéS Cette sous-classe couvre la production combinée de produits végétaux et de produits anima ......
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......l d'administration de l'Etat 504 - 966 Attaché d'administration de l'Etat 379 - 801 Corps des secrétaires administratifs Secrétaire administratif classe exceptionnelle classe supérieure classe nor
male 425 - 612 399 - 579 306 - 544 Annexe I D. 94-1016 Corps des adjoints administratifs Adjoint administratif principal 1ère classe 2ème classe E 6 E 5 Adjoint adminis ...... ......d'agents principaux des services techniques Agent principal des services techniques 1ère catégorie 2ème catégorie 390 - 579 390 - 544 Technicien classe exceptionnelle classe supérieure classe nor
male 393 - 612 367 - 579 306 - 544 Annexe II D. 94-1016 Corps des adjoints techniques de laboratoire Adjoint technique principal 1ère classe 2ème classe E 6 E5 Echelon spécial ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=FDEFFC39145963700A55385A87558E90.tpdjo11v_2&dateTexte=?cidTexte=JORFTEXT000000669623&categorieLien=ci
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male fixée ainsi qu'il suit : GRADES ET ECH ...... ......ELONS Secrétaire d'administration de la recherche de classe exceptionnelle : 7e échelon : Durée Moyenne : Echelon terminal Durée Mini
male : Echelon terminal GRADES ET ECHELONS Secrétaire d'administration de la recherche de classe exceptionnelle : 6e échelon : Durée Moyenne : 4 ans Durée Mini
male : 3 ans GRADES ET ECHELONS Secrétaire d'administration de la recherche de classe exceptionnell ......
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