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......s cultures non permanentes Comprend la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres PRODUITS fourragers simi
laires la culture de sarrasin la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères la culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de ...... ......subtropicaux : avocats bananes et plantains dattes figues mangues papayes ananas autres fruits tropicaux et subtropicaux Produits associés 01.22.11 Avocats 01.22.12 Bananes, bananes plantains et simi
laires 01.22.13 Dattes 01.22.14 Figues 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux 01.23Z Culture d'agrumes Comprend la culture d' ......
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......s cultures non permanentes Comprend la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers simi
laires la culture de sarra ...... ......bananes plantains et simi
laires 01.22.13 Dattes 01.22.14 Figues 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux 01.23Z Culture d'agrumes Comprend la culture d'agrumes : pamplemousses et pomelos citrons et limettes oranges tangerines, mandarines et clémentines autres agrumes Produits ASSOCIéS 01.23.11 Pomelos et pamplemousses 01.23.12 Citrons et limes 01.23.13 Oranges 01.23.14 Mandarines et ......
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......nce et la société SYNERAIL pour la conception, la construction, le déploiement, l'exploitation, la maintenance et le financement du réseau de télécommunications mobiles GSM-R. Article 2 Un exemp
laire du contrat de partenariat et de ses annexes est annexé au présen ...... ......lée au RCS de Versailles, sous le numéro 512 053 216, représentée par Jean-Michel Bégué, agissant en qualité de président ci-après dénommée le « Titu
laire » , D'autre part, Il a été préalablement exposé ce qui suit : Les gestionnaires d'infrastructures ferroviaires européens ont déployé, à partir des années 1970, des systèmes de Radio sol train RST ayant pour objet de permet ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022009368&dateTexte=&categorieLien=id
......ormément aux dispositions suivantes : 1° Les salariés titu
laires d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps plein et les travailleurs à domicile sont pris intégralement en compte dans l'effectif de l'entreprise ; 2° Les salariés titu
laires d'un contrat de travail à durée déterminée, les salariés titu
laires d'un contrat de travail intermittent, les salariés mis à la dis ...... ......compris les salariés temporaires, sont pris en compte dans l'effectif de l'entreprise à due proportion de leur temps de présence au cours des douze mois précédents. Toutefois, les salariés titu
laires d'un contrat de travail à durée déterminée et les salariés mis à disposition par une entreprise extérieure, y compris les salari ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1EEFE03FB478AF916083BF7353583751.tpdjo11v_2?cidTexte=JORFTEXT000000465978&dateTexte=20070313
Intervenant
......s 10.13.13 Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés à l'exclusion de la viande de porc et de boeuf , farines et poudres de viandes comestibles 10.13.14 Saucisses et charcuteries simi
laires 10.13.15 Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l'exclusion des plats préparés 10.13.16 Farines, poudres et pellets de viandes, impropres ...... ......chimiques cf. 20.59Z Produits associés 10.41.11 Stéarine so
laire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions 10.41.19 Autres graisses et huiles d'origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées 10.41. ......
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Intervenant
......s 10.13.13 Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés à l'exclusion de la viande de porc et de boeuf , farines et poudres de viandes comestibles 10.13.14 Saucisses et charcuteries simi
laires 10.13.15 Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l'exclusion des plats préparés 10.13.16 Farines, poudres et pellets de viandes, impropres ...... ......chimiques cf. 20.59Z Produits associés 10.41.11 Stéarine so
laire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées 10.41.12 Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions 10.41.19 Autres graisses et huiles d'origine animale et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées 10.41. ......
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Les
......s cultures non permanentes Comprend la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers simi
laires la culture de sarrasin la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères la culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de bouton ...... ......principalement en parfumerie ou à usage insecticide, parasiticide ou simi
laire Produits associés 01.28.11 Poivre Piper spp. , brut 01.28.12 Piments et poivrons Capsicum spp. séchés, bruts 01.28.13 Muscade, macis et cardamome, bruts 01.28.14 Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts 01.28.15 Cannelle, brute 01.28.16 Clous de girof LES entiers , bruts 01.28.17 Gingemb ......
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Les
......s cultures non permanentes Comprend la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers simi
laires la culture de sarrasin la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères la culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de bouton ...... ......principalement en parfumerie ou à usage insecticide, parasiticide ou simi
laire Produits associés 01.28.11 Poivre Piper spp. , brut 01.28.12 Piments et poivrons Capsicum spp. séchés, bruts 01.28.13 Muscade, macis et cardamome, bruts 01.28.14 Anis, badiane, coriandre, cumin, carvi, fenouil et genièvre, bruts 01.28.15 Cannelle, brute 01.28.16 Clous de girof LES entiers , bruts 01.28.17 Gingemb ......
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Codes nace
......s cultures non permanentes Comprend la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres PRODUITS fourragers simi
laires la culture de sarrasin la production de grain ...... ......
laires 01.22.13 Dattes 01.22.14 Figues 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux 01.23Z Culture d'agrumes Comprend la culture d'agrumes : pamplemousses et pomelos citrons et limettes oranges tangerines, mandarines et clémentines autres agrumes Produits associés 01.23.11 Pomelos et pamplemousses 01.23.12 Citrons et limes 01.23.13 Oranges 01.23.14 Mandarines et clémentines 01.23.19 Autres agr ......
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......s cultures non permanentes Comprend la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers simi
laires la culture de sarrasin la production de grain ...... ......
laires 01.22.13 Dattes 01.22.14 Figues 01.22.19 Autres fruits tropicaux et subtropicaux 01.23Z Culture d'agrumes Comprend la culture d'agrumes : pamplemousses et pomelos citrons et limettes oranges tangerines, mandarines et clémentines autres agrumes Produits ASSOCIéS 01.23.11 Pomelos et pamplemousses 01.23.12 Citrons et limes 01.23.13 Oranges 01.23.14 Mandarines et clémentines 01.23.19 Autres agr ......
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