Résultats 1-10, 237 au total, 1.23 secondes, pour "la porta" en recherche floue . "la", sont des mots trop courts et ont été ignorés.
......che au ministre chargé de la santé. Toutefois, lorsqu'il s'agit d'une recherche biomédicale
portant sur des produits mentionnés à l'article L. 5311-1, le comité communique cet avis au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. Article R. 1123-18 L'organisation des comités est définie par des statuts types fixés par décret en Conseil d'Etat. ...... ......de cette recherche déclare son intention au ministre chargé de la santé. Toutefois, lorsqu'il s'agit d'une recherche biomédicale
portant sur des produits mentionnés à l'article L. 5311-1, le promoteur déclare son intention au directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé. Dans sa lettre d'intention, le promoteur fait connaître les éléments suiv ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3.tpdjo02v_1?cidTexte=JORFTEXT000000412528&dateTexte=20100319&categori
......licables à la retraite ; 9° Articles L. 1238-2 à L. 1238-5
portant dispositions pénales. Article L. 1223-5 Un accord collectif de branche ou d'entreprise détermine les contrats de travail conclus pour la réalisation d'une mission à l'ex
portation accomplie en majeure partie hors du territoire national, dont la rupture à l'initiative de l'employeur à la fin de la mission n'est pas soumise ...... ......aux dispositions relatives au licenciement économique. Article L. 1223-6 L'accord collectif de branche ou d'entreprise prévoyant la mise en place du contrat de mission à l'ex
portation fixe notamment : 1° Les catégories de salariés concernés ; 2° La nature des missions à l'ex
portation concernées ainsi que leur durée minimale, qui ne peut pas être inférieure à six mois ; 3° Les contre ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1EEFE03FB478AF916083BF7353583751.tpdjo11v_2?cidTexte=JORFTEXT000000465978&dateTexte=20070313
......de produits frais ou ne com
portant pas deux ingrédients cf. sous-classe ad hoc de la division 10 la fabrication de charcuteries cf. 10.13A la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail cf. 10.13B la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes cf. 10.39A ou les sandwiches cf. 10.89Z le commer ...... ......Produits associés 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures com
portant une coquille de protection en métal 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de spo ......
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......ntrat est reportée au dénouement de celui-ci, à condition que les opérations dont la compensation est envisagée figurent sur le document prévu au 3° ; 2° bis Le profit sur un contrat à terme
portant sur des devises et ayant pour seul ...... ......la détention, directe ou indirecte, de contrats à terme d'instruments financiers, de valeurs mobilières, de devises, de titres de créances négociables, de prêts ou d'emprunts ou d'un engagement
portant sur ces éléments. Des positions sont qualifiées de symétriques si leurs valeurs ou leurs rendements subissent des variations corrélées telles que le risque de variation de valeur o ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=21B1096742779E9060AE9660E52F3B67.tpdjo17v_2?idSectionTA=LEGISCTA000006197183&cidTexte=LEGITEXT00000606
......exploitation d'un pont sur la Seine, à Tancarville, et pour, d'autre part, la construction, l'entretien et l'exploitation du pont de Normandie Décret n° 2010-893 du 29 juillet 2010
portant incorporation au code général des impôts de divers textes modifiant et complétant certaines dispositions de ce code Déc ...... ......une aide à l'embauche d'apprentis pour les employeurs de onze salariés et plus Décret n° 2010-895 du 30 juillet 2010 relatif aux centres de santé Décret n° 2010-899 du 30 juillet 2010
portant diverses adaptations de la partie réglementaire du code rural et de la pêche maritime A noter au JO du 30 juillet Décret n° 2010-886 du 29 juillet 2010 relatif aux co ......
http://www.legifrance.gouv.fr/html/actualite/jo/actualite_jo2.htm
Produits
......ions de PRODUITS frais ou ne com
portant pas deux ingrédients cf. sous-classe ad hoc de la division 10 la fabrication de charcuteries cf. 10.13A la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail cf. 10.13B la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes cf. 10.39A ou les sandwiches cf. 10.89Z le co ...... ......95.23Z Produits associés 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures com
portant une coquille de protection en métal 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures ......
http://www.comptableparis.com/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >>
Produits
......ions de PRODUITS frais ou ne com
portant pas deux ingrédients cf. sous-classe ad hoc de la division 10 la fabrication de charcuteries cf. 10.13A la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail cf. 10.13B la fabrication de préparations périssables telles que les préparations charcutières à base de légumes cf. 10.39A ou les sandwiches cf. 10.89Z le co ...... ......95.23Z Produits associés 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures com
portant une coquille de protection en métal 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport 15.20.13 Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures ......
http://www.comptable-paris.eu/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?q=produits >>
......mps 2000 . Ces expériences sont décrites de façon plus détaillées aux points 1.2.3 et 1.4.6 du présent rapport. Au-delà de son apport financier lié à sa quote-part, la France joue également un rôle im
portant de créancier, soit dans le cadre d’accords ...... ......membres. Suite à la Onzième révision générale des quotes-parts, le Conseil des gouverneurs a approuvé, le 30 janvier 1998, une augmentation des quotes-parts de 45%, devenue effective en janvier 1999,
portant le montant total des quotes-parts du FMI à 212 milliards de DTS ......
http://www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm2000.htm
......mps 2000 . Ces expériences sont décrites de façon plus détaillées aux points 1.2.3 et 1.4.6 du présent rapport. Au-delà de son apport financier lié à sa quote-part, la France joue également un rôle im
portant de créancier, soit dans le cadre d’accords ...... ......membres. Suite à la Onzième révision générale des quotes-parts, le Conseil des gouverneurs a approuvé, le 30 janvier 1998, une augmentation des quotes-parts de 45%, devenue effective en janvier 1999,
portant le montant total des quotes-parts du FMI à 212 milliards de DTS ......
http://www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm2000.htm
Associés
......e plats préparés à base de pâtes la fabrication industrielle de pizzas surgelées ou conservées d'une autre manière Ne comprend pas la fabrication de préparations de produits frais ou ne com
portant pas deux ingrédients cf. sous-classe ad hoc de la division 10 la fabrication de charcuteries cf. 10.13A la fabrication artisanale de préparations périssables vendues en charcuterie avec vente au détail c ...... ......n de chaussures et d'autres articles en cuir cf. 95.23Z Produits ASSOCIéS 15.20.11 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures com
portant une coquille de protection en métal 15.20.12 Chaussures à semelles extérieures et dessu ......
http://www.comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-d-activites.php?ci=as&q=associés >>
