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......uropéenne pour le Moyen-Orient France , Paris. Banque européenne de Tokyo, Paris. Banque pour l'expansion industrielle - Banexi, Paris. Banque de financement
immobilier - Sovac, Paris. Banque de financement pour l'industrie et le commerce, Paris. Banque de financement de participations - Fipart, Paris. Banque Finindus, Paris. Banque française, Paris. Banque française de l'agriculture et du ...... ......isse de garantie de la fédération nationale des agents
immobiliers et mandataires en vente de fonds de commerce - CG-FNAIM, Paris. Caisse de garantie immobilière de la fédération nationale du bâtiment - CGI - FNB, Paris. Caisse de garantie des transporteurs routiers - CGMTR, Paris. Caisse nationale de crédit à l'industrie et au commerce CNCIC, Paris. Groupement pour le financement des inv ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000504724&dateTexte=&fastPos=1&fastReqId=1877622224&oldAction=rechTexte

......ce , Paris. Banque européenne de Tokyo, Paris. Banque pour l'expansion industrielle - Banexi, Paris. Banque de financement
immobilier - Sovac, Paris. Banque de financement pour l'industrie et le commerce, Paris. Banque de financement de participations - Fipart, Paris. Banque Finindus, Paris. Banque française, Paris. Banque française de l'agriculture et du crédit mutuel, Paris. Banque français ...... ......nationale des agents
immobiliers et mandataires en vente de fonds de commerce - CG-FNAIM, Paris. Caisse de garantie immobilière de la fédération nationale du bâtiment - CGI - FNB, Paris. Caisse de garantie des transporteurs routiers - CGMTR, Paris. Caisse nationale de crédit à l'industrie et au commerce CNCIC, Paris. Groupement pour le financement des investissements des professions de l'au ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=B8D478CFEADAE33A2348F6D1ACC133E1.tpdjo06v_3?cidTexte=JORFTEXT000000504724&dateTexte=20100430&categori

......jet locatif sociétés HLM notamment cf. 68.20A l'activité des marchands de biens
immobiliers cf. 68.10Z Produits associés 41.00.10 Bâtiments résidentiels 41.10B Promotion immobilière de bureaux Comprend la promotion immobilière de bâtiments destinés à l'usage de bureaux Produits associés 41.00.20 Bâtiments non résidentiels 41.10C Promotion immobilière d'autres bâtiments Comprend la promotion immobi ...... ......rce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf. 47.99B les activités des agents d'assurances cf. 66.22Z les activités des agents
immobiliers cf. 68.31Z Produits associés 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de produits d'entretien 46.18.12 Services d'intermédiaire du commerce de g ......
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Produits

......e principal d'habitation la promotion immobilière de résidences hôtelières Ne comprend pas la promotion immobilière à objet locatif sociétés HLM notamment cf. 68.20A l'activité des marchands de biens
immobiliers cf. 68.10Z Produits associés 41.00.10 Bâtiments résidentiels 41.10B Promotion immobilière de ...... ......os pour compte propre cf. 46.2 à 46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf. 47.99B les activités des agents d'assurances cf. 66.22Z les activités des agents
immobiliers cf. 68.31Z Produits associés 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de PRODUITS pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de PRODUITS d'entretien 46.1 ......
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Associés

......20A l'activité des marchands de biens
immobiliers cf. 68.10Z Produits ASSOCIéS 41.00.10 Bâtiments résidentiels 41.10B Promotion immobilière de bureaux Comprend la promotion immobilière de bâtiments destinés à l'usage de bureaux Produits ASSOCIéS 41.00.20 Bâtiments non résidentiels 41.10C Promotion immobilière d'autres bâtiments Comprend la promotion immobilière de tous types de bâtiments non ...... ......e de gros pour compte propre cf. 46.2 à 46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf. 47.99B les activités des agents d'assurances cf. 66.22Z les activités des agents
immobiliers cf. 68.31Z Produits ASSOCIéS 46.18.11 Services ......
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Produits

......e principal d'habitation la promotion immobilière de résidences hôtelières Ne comprend pas la promotion immobilière à objet locatif sociétés HLM notamment cf. 68.20A l'activité des marchands de biens
immobiliers cf. 68.10Z Produits associés 41.00.10 Bâtiments résidentiels 41.10B Promotion immobilière de ...... ......ur compte propre cf. 46.2 à 46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf. 47.99B les activités des agents d'assurances cf. 66.22Z les activités des agents
immobiliers cf. 68.31Z Produits associés 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de PRODUITS pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de PRODUITS d'entretien 46.18.12 ......
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Comprend

......e principal d'habitation la promotion immobilière de résidences hôtelières Ne COMPREND pas la promotion immobilière à objet locatif sociétés HLM notamment cf. 68.20A l'activité des marchands de biens
immobiliers cf. 68.10Z Produits associés 41.00.10 Bâtiments résidentiels 41.10B Promotion immobilière de ...... ......e de gros pour compte propre cf. 46.2 à 46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf. 47.99B les activités des agents d'assurances cf. 66.22Z les activités des agents
immobiliers cf. 68.31Z Produits assoc ......
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Comprend

......ocatif sociétés HLM notamment cf. 68.20A l'activité des marchands de biens
immobiliers cf. 68.10Z Produits associés 41.00.10 Bâtiments résidentiels 41.10B Promotion immobilière de bureaux Comprend la promotion immobilière de bâtiments destinés à l'usage de bureaux Produits associés 41.00.20 Bâtiments non résidentiels 41.10C Promotion immobilière d'autres bâtiments Comprend la promotion ...... ......e détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf. 47.99B les activités des agents d'assurances cf. 66.22Z les activités des agents
immobiliers cf. 68.31Z Produits associés 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques et médicaux, d'articles de parfumerie et de toilette et de produits d'entretien 46.18.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros d ......
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La

....... 68.20A l'activité des marchands de biens
immobiliers cf. 68.10Z Produits associés 41.00.10 Bâtiments résidentiels 41.10B Promotion immobilière de bureaux Comprend LA promotion immobilière de bâtiments destinés à l'usage de bureaux Produits associés 41.00.20 Bâtiments non résidentiels 41.10C Promotion immobilière d'autres bâtiments Comprend LA promotion immobilière de tous types de bâtiments non ...... ......cf. 66.30Z le commerce, LA location et LA location-bail de biens
immobiliers cf. 68 le recouvrement de factures sans rachat de créances cf. 82.91Z l'octroi de subventions par des organisations associatives cf. 94.99Z Produits associés 64.99.11 Services bancaires de p LA cement 64.99.19 Services financiers, à
l'exclusion des assurances et caisses de retraite, nca 65.11Z Assurance vie Comprend LA s ......
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Codes nace

......e principal d'habitation la promotion immobilière de résidences hôtelières Ne COMPREND pas la promotion immobilière à objet locatif sociétés HLM notamment cf. 68.20A l'activité des marchands de biens
immobiliers cf. 68.10Z Produits associés 41.00.10 Bâtiments résidentiels 41.10B Promotion immobilière de bureaux Comprend la promotion immobilière de bâtiments destinés à l'usage de bureaux ...... ......e de gros pour compte propre cf. 46.2 à 46.9 le commerce de détail par des intermédiaires du commerce hors magasin cf. 47.99B les activités des agents d'assurances cf. 66.22Z les activités des agents
immobiliers cf. 68.31Z Produits associés 46.18.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de produits pharmaceutiques ......
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