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Marseille sur le thème du tourisme social, de la croisière et de la baisse de la TVA 17 juillet 2009 : Déplacement d'Anne-Marie Idrac au Pakistan les 23 et 24 juillet 2009 17 juillet 2009 : Agenda de Christian Estrosi du 20 au 24 juillet 2009 17 juillet 2009 : Agenda de Christine Lagarde du 20 juillet au 23 juillet 2009 17 juillet 2009 : Agenda d'Anne-Marie Idrac du 20 au 25 juillet 2009 16 ju ...... ......juin 2009 : Déplacement d'Anne-Marie IDRAC à
Marseille pour promouvoir l'emploi des jeunes à
l'international - Mardi 23 juin 2009 21 juin 2009 : La France et l'Egypte réaffirment leur partenariat de long terme dans l'extension du métro du Caire 19 juin 2009 : Agenda de Christine Lagarde du 20 au 25 juin 2009 19 juin 2009 : Agenda d'Anne-Marie Idrac du 20 au 26 juin 2009 19 juin 2009 : Agenda d'He ......
http://www.minefe.gouv.fr/discours-presse/archives.php?type=com&pers=&rub=1&annee=2009
......rendra lundi 20 juillet à
Marseille sur le thème du tourisme social, de la croisière et de la baisse de la TVA 17 juillet 2009 : Déplacement d'Anne-Marie Idrac au Pakistan les 23 et 24 juillet 2009 17 juillet 2009 : Agenda de Christian Estrosi du 20 au 24 juillet 2009 17 juillet 2009 : Agenda de Christine Lagarde du 20 juillet au 23 juillet 2009 17 juillet 2009 : Agenda d'Anne-Marie Idrac du 20 ...... ......- Mercredi 24 juin 22 juin 2009 : Déplacement d'Anne-Marie IDRAC à
Marseille pour promouvoir l'emploi des jeunes à l'international - Mardi 23 juin 2009 21 juin 2009 : La France et l'Egypte réaffirment leur partenariat de long terme dans l'extension du métro du Caire 19 juin 2009 : Agenda de Christine Lagarde du 20 au 25 juin 2009 19 juin 2009 : Agenda d'Anne-Marie Idrac du 20 au 26 juin 2009 19 ......
http://www.minefe.gouv.fr/discours-presse/archives_finances.php?finances=1&type=com&pers=&rub=1&annee=2009
......udiovisuelles, cinématographiques ou sonores, quelles que soient les modalités techniques de cette mise à disposition. Article 2 En savoir plus sur cet article... Modifié par LOI n°2009-258 du 5
mars 2009 ...... ......en cas de partage égal des voix. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel établit son règlement intérieur. Article 5 En savoir plus sur cet article... Modifié par Loi n°2007-309 du 5
mars 2007 ......
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......2008 : Plan de relance de l'économie - invitation presse 18 décembre 2008 : Plan de relance de l'économie - invitation presse 18 décembre 2008 : Processus de Barcelone : Union pour la Méditerranée -
Marseille 17 décembre 2008 : Europe : Christine Lagarde fait le bilan de la Présidence française du Conseil de l'Union européenne 17 décembre 2008 : Hervé Novelli a présenté ce m ...... ......ur la situation financière et économique des PME 11 décembre 2008 : Centre techniques industriels : Luc Chatel se félicite des réformes menées en 2008 11 décembre 2008 : Christine Lagarde se rendra à
Marseille pour vérifier la bon ......
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mars 2010 Journal officiel Lois et Décrets Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat 1 Décret n° 2010-303 du 22 mar ...... ......modifiant le décret n° 2006-1465 du 27 novembre 2006 portant dispositions statutaires relatives au corps des attachés d'administration du ministère de l'équipement 2 Décret n° 2010-304 du 22
mars 2010 pris pour l'application des dispositions d'urbanisme de la loi du 25
mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion 3 Décret n° 2010-305 du 22
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mars 2007 Modifié par Ordonnance n°2007-392 du 22
mars 2007 - art. 4 JORF 23
mars 2007 En Nouvelle-Calédonie et dans les îles Wallis et Futuna, l'aide juridictionnelle en matière pénale est instituée conformément aux dispositions de la présente ordonnance. TITRE Ier : L'accès a l'aide juridictionnelle en matière pénale. Article 2 En savoir plus sur cet article... Codifi ......
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......10, article 13, sur la constitution d'un bien de famille insaisissable ; La loi du 9 avril 1918, sur l'acquisition des petites propriétés rurales par les victimes civiles de la guerre ; La loi du 4
mars 1919 , sur la délimitation, le lotissement et le remembrement des propriétés foncières dans les régions dévastées par le fait de la guerre ; f En matière de régim ...... ......és dans les greffes ; La loi du 16 avril 1895, article 43, sur la caisse des dépôts et consignations ; La loi du 31
mars 1896 , relative à la vente des objets abandonnés ou laissés en gage par les voyageurs aux aubergistes ou hôteliers ; La loi du 31 décembre 1903 , relative à la vente des objets abandonnés chez les ouvriers et les industriels ; La loi de finances du 30 janvier 1907, ar ......
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mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions Article 1 En savoir plus sur cet article... Les communes, les départements et les régions s'administr ...... ......ur cet article... Modifié par Loi n°82-623 du 22 juillet 1982 - art. 1 JORF 23 juillet 1982 en vigueur le 3
mars 1982 Le représentant de l'Etat dans le département défère au tribunal administratif les actes mentionnés au paragraphe II de l'article précédent qu'il estime contraires à la légalité dans les deux mois suivant leur transmission. Sur demande du maire, le représentant de l'Et ......
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