Résultats 1-10, 807 au total, 0.14 secondes, pour "la source" . "la", sont des mots trop courts et ont été ignorés.
......de la DAJ Direction des Affaires juridiques Lettre électronique bimensuelle qui offre un panorama de l’actualité juridique administration, finance, industrie, juridictionnel, environnement... .
Source : Direction des Affaires juridiques La Lettre de la DGCIS Direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services Destinée aux entrep ...... ......rises et à l’ensemble des acteurs industriels, la lettre contribue à faire connaître les missions de cette direction et présente ses différentes actions.
Source : industrie.gouv La Lettre de la réforme budgétaire Lancée en 2002 pour accompagner la mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances LOLF , cette lettre s'est interrompue en décembre 2005. Tous les numéros sont ...... ......
Source : bercy.gouv La Lettre de l'OEAP Outil de communication proposant des éléments d’actualité, des résultats chiffrés et des précisions sur les travaux et la vie de l’Observatoire économique de l'achat public.
Source : economie.gouv La Lettre de l'OFCE La lettre analyse environ une fois par mois des sujets d’actualité ou des thèmes conjoncturels.
Source : Obser ...... ......int sur l’actualité législative, institutionnelle et internationale de la lutte antiblanchiment et présente les typologies et tendances repérées dans le travail quotidien des agents de Tracfin.
Source : tracfin.bercy. ......
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/alphabetique2.htm
......es Hatchuel, mars 2010. Cette étude apporte des éléments de réponse aux interrogations concernant les choix opérés par les Français en matière de tourisme, dans un contexte de forte crise économique.
Source : Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vi ...... ......Rapport consacré aux moyens de renforcer la compétitivité des entreprises françaises dans le monde contexte international, importance des normes internationales et de l'intelligence économique etc. .
Source : La Documentation française L’ Accès des PME aux marchés publics : rapport au Président de la République Lionel Stol ...... ......s propositions d’actions pour permettre aux PME d’accéder plus largement aux marchés publics, conforter leur chiffre d’affaires et acquérir une plus grande notoriété internationale.
Source : mission.pme.gouv.fr Accès des PME innovantes aux marchés publics 14 mars 2007 Rapport rédigé à la demande du ministre des PME, du Commerce, de ...... ......'Artisanat et des Professions libérales rappel du contexte économique, des freins qui limitent l'accès de ces entreprises à la commande publique, puis propositions formulées par le Comité Richelieu .
Source : Comité Richelieu Achats en ligne : suivez le guide Forum des droits sur l'internet, édition 2009. Brochure pratique qui présente les informations essentielles sur les achats et commandes en ......
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/alphabetique1.htm
......l'inhumation dans les conditions compatibles avec l'avoir laissé par le défunt. Si celui-ci n'a rien laissé, l'établissement applique les dispositions concernant les personnes dépourvues de res
sources suffisantes. S'il s'agit d'un militaire, l'inhumat ...... ......prévisionnel des recettes et des dépenses, les décisions modificatives, le compte financier et l'affectation des résultats ; 3° Les orientations générales de la politique des res
sources humaines ; 4° Les contrats d'objectifs et de moyens passés entre l'établissement et l'Etat ; 5° Les emprunts et encours maximaux des crédits de trésorerie ; 6° L'acceptation ou le refus de dons e ...... ......nformation au ministre chargé de la santé. Article R. 1223-35 En vue d'assurer une meilleure utilisation des res
sources et des moyens dans le domaine de la transfusion sanguine, des conventions concernant la collecte du sang et de ses composants ainsi que la préparation, le stockage, la cession et l'échange de produits sanguins labiles peuvent être conclues entre le centre de transfusion san ...... ......ction d'un nouveau président dont le mandat prend fin à la date d'expiration du mandat du prédécesseur. Section 4 : Dispositions financières et comptables Sous-section 1 : Res
sources Article R. 1252-19 La dotation globale prévue à l'article L. 1252-3 est fixée par arrêté des ministre chargés du budget et de la santé. Elle est révisée selon les mêmes modalités. Elle est versée à ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=1C460C56D1A24F52D3FA2A992AE3C2C3.tpdjo02v_1?cidTexte=JORFTEXT000000412528&dateTexte=20100319&categori
......v.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les res
sources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches : cedef@finances.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur Twitter 33 Propositions pour une nouvelle dynamique de l'activité libérale Brigitte Longuet, ...... ......propose de mettre en place de nouveaux outils de développement pour les professions réglementées afin de simplifier les structures, harmoniser la fiscalité et rendre cette activité plus compétitive.
Source : economie ...... .......gouv 50ème enquête semestrielle de conjoncture : la conjoncture des petites et moyennes entreprises : janvier 2010 Oséo, janvier 2010.
Source : Oséo L’accès des PME aux marchés publics : rapport au Président de la République Lionel Stoléru, décembre 2007. Rapport visant à émettre des propositions d’actions pour permettre aux PME d’accéder plus largement aux marchés publics, con ...... ......forter leur chiffre d’affaires et acquérir une plus grande notoriété internationale.
Source : mission.pme.gouv.fr Accès des PME innovantes aux marchés publics 14 mars 2007 Rapport rédigé à la demande du ministre des PME, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales rappel du contexte économique, des freins qui limitent l'accès de ces entreprises à la commande publique, puis prop ......
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/entreprise.htm
......lations financières et institutionnelles avec le FMI. C’est en effet cette quote-part qui détermine le montant de sa souscription au FMI, le nombre de voix dont il dispose, son plafond d’accès aux res
sources financières du FMI Cf. annexe 7 Son organisation et ses objectifs sont ...... ......s res
sources générales à la disposition des Etats membres qui ont des difficultés de balance des paiements ; abréger la durée et réduire l’ampleur des déséquilibres des balances des paiements des Etats membres. D’une manière générale, l’action du FMI vise donc à assurer la stabilité du système financier international et à créer les conditions d’une croissance économique durable. 1.1.2. La France ...... ......par le FMI, aux côtés d’autres pays développés, par l’octroi de lignes de financement bilatérales publiques additionnelles Corée, Brésil notamment . 1.1.3. Situation financière et budgétaire Res
sources utilisées pour financer les pr ...... ......du FMI Les res
sources du FMI proviennent pour l’essentiel de la contribution liée à sa quote-part apportée par chacun de ses membres. Suite à la Onzième révision générale des quotes-parts, le Conseil des gouverneurs a approuvé, le 30 janvier 1998, une augmentation des quotes-parts de 45%, devenue effective en janvier 1999, portant le montant total des quotes-parts du FMI à 212 milliards de DTS ......
http://www.budget.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm2000.htm
......lations financières et institutionnelles avec le FMI. C’est en effet cette quote-part qui détermine le montant de sa souscription au FMI, le nombre de voix dont il dispose, son plafond d’accès aux res
sources financières du FMI Cf. annexe 7 Son organisation et ses objectifs sont ...... ......s res
sources générales à la disposition des Etats membres qui ont des difficultés de balance des paiements ; abréger la durée et réduire l’ampleur des déséquilibres des balances des paiements des Etats membres. D’une manière générale, l’action du FMI vise donc à assurer la stabilité du système financier international et à créer les conditions d’une croissance économique durable. 1.1.2. La France ...... ......par le FMI, aux côtés d’autres pays développés, par l’octroi de lignes de financement bilatérales publiques additionnelles Corée, Brésil notamment . 1.1.3. Situation financière et budgétaire Res
sources utilisées pour financer les pr ...... ......du FMI Les res
sources du FMI proviennent pour l’essentiel de la contribution liée à sa quote-part apportée par chacun de ses membres. Suite à la Onzième révision générale des quotes-parts, le Conseil des gouverneurs a approuvé, le 30 janvier 1998, une augmentation des quotes-parts de 45%, devenue effective en janvier 1999, portant le montant total des quotes-parts du FMI à 212 milliards de DTS ......
http://www.minefe.gouv.fr/fonds_documentaire/pole_ecofin/international/institutions/dpbm2000.htm
......ter : cedef@finances.gouv.fr Voir le sous-thème Comptes sociaux Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les res
sources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches : cedef@finances.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur Twitter Agence France Trésor : rapports d ...... ......et bilans annuels Documents en ligne depuis le bilan annuel de l'année 1998.
Source : Agence France Trésor L'aide publique au développement française : analyse des contributions multilatérales, réflexions et propositions pour une plus grande efficacité Henriette Martinez, députée, juillet 2009. Ce rapport présente l'aide publique au développement française, l'aide multilatérale et ...... ......des propositions concrètes visant à améliorer les dispositifs de coopération.
Source : La Documentation française Budget de l'État voté pour 2010 en quelques chiffres Édition 2010.
Source : performance-publique.gouv Budget info - La Lettre de la direction du Budget Publication mensuelle dont l'objectif est de présenter l'actualité de la direction et ses grands chantiers.
Source : performance-publ ...... ......publiques précédemment transmis au Parlement.
Source : budget.gouv Bulletin officiel de la comptabilité publique
Source : budget.gouv Bulletin mensuel de l'Agence France Trésor
Source : Agence France Trésor Circulaires budgétaires En ligne depuis l'année 1999.
Source : performance-publique.gouv Les collectivités locales en chiffres Document récapitulant les informations statistiques essentielles ......
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/finances-publiques.htm
......s dont l'assignation a été confiée au Conseil supérieur de l'audiovisuel en application de l'article L. 41 du code des postes et des communications électroniques, l'autorisation d'usage de la res
source radioélectrique ne peut être donnée par le conseil qu'après avis conform ...... ......I : Règles applicables aux services de communication audiovisuelle diffusés Article 25 En savoir plus sur cet article... Modifié par LOI n°2009-1572 du 17 décembre 2009 - art. 6 L'usage de la res
source radioélectrique pour la ...... ......ce apparente rayonnée ; 4° La protection contre les interférences possibles avec l'usage des autres techniques de télécommunications. Par dérogation aux dispositions ci-dessus, l'usage de la res
source radioélectrique peut être attribué pour la diffusion terrestre en ...... ......vision à vocation locale diffusés en mode analogique, modifier les autorisations et les assignations délivrées en application des articles 30-1 et 30-2 en vue de regrouper sur une ou plusieurs res
sources radioélectriques des éditeurs de services ne faisant pas appel à une rémunération des usagers. Il détermine le délai maximum dans leq ......
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000512205&dateTexte=&fastPos=1&fastReqId=1491844959&oldAction=rechTexte
......@finances.gouv.fr Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les res
sources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches : cedef@finances.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur Twitter Annales d'économie et de statistique Créée en 1986 par la fusion des Annales d ...... ......emble des champs de la théorie économique, de l'économétrie ou des statistiques. L'intégralité des textes est disponible dans la rubrique “Anciens numéros”, 1 an après leurs publications.
Source : Association pour le développement de la recherche en économie et en statistique Annuaire statist ...... ......aux données les plus significatives et les plus complètes du système statistique français sur l'économie et la société démographie, travail et emploi, économie générale, finances, entreprises, etc. .
Source : Insee Approche économique de la biodiversité et des services liés aux écosystèmes : contribution à la ...... ......et comment il les a traitées. Présentation des cadres théorique et méthodologique utilisables pour évaluer la biodiversité. Études des aspects techniques de l'élaboration de valeurs de référence.
Source : Conseil d'analyse économique La balance des paiements et la position extérieure de la France : rapport annuel 2008 Juin 2009
Source : Banque de France Barom ......
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/economie.htm
......r Voir aussi Bibliothèque par ordre alphabétique Nouveautés de la bibliothèque Toutes les res
sources documentaires sur ce thème En savoir plus Les documentalistes du Cedef répondent à vos questions et vous orientent dans vos recherches : cedef@finances.gouv.fr 01 53 18 72 00 Suivez le Cedef sur Twitter 30 réponses pour être conforme à la réglementation européenne REACH [enregistrement, ...... ......s, comment me conformer à REACH ?
Source : Entreprise Europe Normandie Picardie à armes égales : rapport au Premier ministre Bernard Carayon, 2006 Rapport consacré aux moyens de renforcer la compétitivité des entreprises françaises dans le monde contexte international, importance des normes internationales et de l'intelligence économique etc. .
Source : La Documentation française Agence nationale ...... ......in 2009. L'ANR est une agence de financement de projets de recherche. Ce rapport annuel présente par secteur l'implication de l'agence ainsi que ses interventions au niveau européen et international.
Source : Agence nationale de la recherche à la découverte du nanomonde Édition 2005 Brochure d'information à but pédagogique qui présente les princip ...... ......ales applications possibles des nanotechnologies.
Source : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche Annales des Mines Ces annales rassemblent deux siècles d'analyses et de témoignages. Elles constituent une véritable mémoire de l'histoire industrielle et économique de la France et une
source unique en matière de droit du sol et du sous-sol.
Source : Annales des Mines L'automobile f ......
http://www.minefe.gouv.fr/directions_services/cedef/bibliotheques/industrie.htm
© Réseau Xpertiz Annoncer sur ce site >> Mentions légalesThis site uses Thumbshots previews La source Buzzer 
